Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNUM
Application Systems Paris

Numéro de dépôt :
92401445
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque SIGNUM

Déposée le 16 janvier 1992 par la société Application Systems Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société Application Systems Paris domicilié(e) 18, rue Germain Dardan, 92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 076 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLICATION SYSTEMS PARIS - France.

La marque SIGNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNUM est expirée depuis le 16 janvier 2002.

Application Systems Paris a également déposé les autres marques suivantes : MagiCMac , PHOENIX , BOLO , SCRIPT


Application Systems Paris - 18, rue Germain Dardan, 92120 Montrouge - France - SIREN 343076147


APPLICATION SYSTEMS PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-21

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Logiciel, programme enregistré